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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 20 février 2020

Affichages : 140

 

 

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS

 

se réunira à la mairie

 

le jeudi 27 février 2020 à 20h00.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

-         Compte-rendu des commissions

-         Convention de servitudes de passage de câbles sur les chemins ruraux

-         Subventions aux associations

-         Tour de garde des élections municipales

-         Informations et questions diverses

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 29 janvier 2020

Affichages : 158

Compte-rendu sommaire de la séance du 23 janvier 2020

 

L’an deux mille vingt, le jeudi 23 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Claude BERTHIER, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Jérôme QUILLOU,  Guillaume DECORTE,  Pascal JABLONKA, Thierry DODARD, Franck PERRIOT, Serge BENIS.

 

Absent excusé : Monsieur Jérôme LAMBERT

 

Pouvoir : Monsieur Jérôme LAMBERT donne pouvoir à Monsieur Franck PERRIOT

 

Secrétaire de séance : Monsieur  Pascal JABLONKA

 

Convocation : 17 janvier 2020

 

I.       APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 28 NOVEMBRE 2019 :

 

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le PV du conseil du 28 novembre 2019.

 

II.    COMMISSION PLUi

 

Suite aux réunions publiques concernant le PLUi, Monsieur Claude BERTHIER fait part au conseil de la présence à chaque réunion de travail de Monsieur le maire et lui-même  afin de mener à bien la ligne de conduite  qui était de  défendre et de protéger le milieu agricole en permettant de faire évoluer les entreprises agricoles comme il est rappelé  dans le règlement du PLUi et de préserver l’appellation de hameaux (et non d’écarts comme il était proposé par le bureau d’étude).

 

Des remarques ont été faites au bureau d’étude concernant l’épaisseur des traits de zonage et la zone de sapins à Mauloup qui doit être passée en zone agricole.

 

III. ETUDE DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA SALLE DES FETES 

 

Après présentation du devis de SEMICHON ET VINCENT Architectes d’un montant de 3 700 € HT concernant l’étude de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes classée en 4^ème catégorie,

Et après délibération, le conseil municipal accepte le devis et donne tout pouvoir au maire pour signer le devis et engager l’étude.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

 

IV. DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D’INVESTISSEMENT 2020 (FDI) POUR L’ETUDE  D’ACCES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A LA SALLE DES FËTES

Le Conseil Municipal approuve  l’étude pour la mise aux normes de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite à la salle des fêtes classée en 4^ème catégorie pour un montant total de  3 700  € HT d’honoraires.

Il sollicite à cet effet une subvention au titre du fonds départemental d’investissement 2020 sur cette réalisation pour un montant  1 110 € soit 30 % du coût du projet.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

 

V.    DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D’INVESTISSEMENT 2020 (FDI) POUR LES TRAVAUX SUR L’ARBORETUM

Le Conseil Municipal approuve les travaux complémentaires de l’arboretum : la réalisation de buttes de terre, la création de 3 plates-formes et  l’engazonnement des buttes pour un montant de  31 278 € HT de travaux.

Il sollicite à cet effet une subvention au titre du fonds départemental d’investissement 2020 sur cette réalisation pour un montant 9 383 € soit 30 % du coût du projet.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

 

VI. TARIF DE L’EAU 2020

Le Maire rappelle que le prix de l’eau hors taxes est resté constant depuis 2010 soit à 1.30 € HT et le droit fixe était resté à 9.50 €.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de laisser  le tarif de l’eau à 1.30€ et le droit fixe à 9.50 €.

La redevance de la Communauté de Communes Cœur de Beauce est  à 0.295 € le m³.

Les redevances FSIREP et agence de bassin (pollution) sont respectivement fixées à 0.07 € et à 0.30 € le m³.

 

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

 

VII.              FONDS DE PEREQUATION 2020

Après délibération, le Conseil Municipal sollicite auprès du Conseil Départemental le Fonds de Péréquation contingent annuel 2020.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

 

VIII.           CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CABLES SUR LES CHEMINS RURAUX

Monsieur le Maire  présente la fiche de synthèse concernant le projet de raccordement de la ferme éolienne des Aiguillettes au poste source privé.

 

Ce projet fera l’objet d’une délibération au prochain conseil.

 

 

 

IX. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

·         ARRETE DE PERIL IMMINENT

Monsieur le maire informe qu’un arrêté de péril imminent a été pris à Vieil-Allonnes concernant la maison à Monsieur AUBOIS Didier. Le tribunal d’instance a été saisi. Un rapport d’expert a été établi.

 

·         CITY STADE

La demande de subvention à la CAF pour le city-stade a été acceptée pour un montant de 7 496 €.

 

·         ASSOCIATION LA BEAUVILLOISE

Lors de la dernière assemblée générale de La Beauvilloise, Monsieur Jean CATHELINEAU  n’a pas renouvelé sa candidature pour la présidence de l’association et Madame Bernadette PICOT  a été élue présidente.

Monsieur Xavier MARDELET souligne que Monsieur Jean-CATHELINEAU a porté de projet en 2007 sous l’initiative de Monsieur Jean-Claude BAYARRI. Aujourd’hui, l’association compte 220 adhérents.

 

·         TRAVAUX DE l’EGLISE

Présentation des travaux par Monsieur Claude BERTHIER.

Monsieur Claude BERTHIER rappelle les premières interventions à l’église et en particulier   la dangerosité du retable : un pot à feu était tombé. Un échafaudage avait été mis en place afin de vérifier et reconsolider et restaurer les éléments mal fixés.

Ces travaux  avait permis de  constater que les gravats du chantier de rénovation de la charpente et de la toiture avait été déposé derrière le retable.

Il félicite tout le travail effectué par les bénévoles depuis la pompe à bras en passant par les  bancs clos jusqu’au confessionnal ainsi que Madame Laurence JABLONKA pour son travail de recherche sur l’église.

Le confessionnal est entièrement restauré à ce jour.

D’autres travaux sont à prévoir :

L’autel de la Vierge est très dégradé. Vu l’ampleur du travail, il sera nécessaire de solliciter une entreprise pour sa restauration.

Le Lutrin qui est classé menace de tomber, il manque le serpent et d’autres éléments.

Ce dernier étant classé, un cahier des charges pour sa restauration devra être présenté aux Bâtiments de France.

Monsieur Claude BERTHIER informe le conseil qu il a réalisé  les dossiers de restauration des bancs clos et du confessionnal et des boiseries. Un exemplaire sera adressé 0 Madame l’Architecte des Bâtiments de France.

L’ensemble du conseil souhaite que l’église soit ouverte aux journées du patrimoine.

 

·         BULLETIN MUNICIPAL

Monsieur Pascal JABLONKA informe que des personnes ont proposés des articles cette année et qu’il sera en ligne la semaine prochaine.

Fin  de séance : 21h10

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 17 janvier 2020

Affichages : 158

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS

 

se réunira à la mairie

 

le  jeudi 23 janvier 2020 à 20h00.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

-         Compte-rendu des commissions

-         Travaux 2020 : demande de subventions

-         Tarif de l’eau

-         Fonds de péréquation

-         Convention de servitudes de passage de câbles sur les chemins ruraux

-         Remboursement assurance élus et personnel

-         Informations et questions diverses

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 4 décembre 2019

Affichages : 219

Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2019

 

L’an deux mille dix neuf, le jeudi 28 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Claude BERTHIER, Jérôme LAMBERT, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs  Jérôme QUILLOU, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Thierry DODARD,  Serge BENIS.

 

Absent excusé : Monsieur Franck PERRIOT

 

Pouvoir : Monsieur Franck PERRIOT donne pouvoir à Monsieur Jérôme QUILLOU

 

Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume DECORTE

 

Convocation : 21 novembre 2019

 

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

Nombre de Conseillers

- en exercice    11

- présents        10

- votants          11

 

I.       APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 24 SEPTEMBRE 2019 

 

Le conseil municipal approuve à 11 voix pour le PV du conseil du 24 septembre 2019

 

 

II.    POINT A RAJOUTER A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 

 

-Location du jardin communal

 

Le conseil municipal décide à 11 voix pour de rajouter ce point à l’ordre du jour.

 

I.       COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

 

·         Conseil des écoles

 

Compte rendu de Monsieur Pascal JABLONKA

 

Suite à un différent sur la représentativité de la communauté de communes au sein du conseil d’école, les élus de la communauté de communes n’ont pas assisté aux derniers conseils d’école.

 

·         Commission PLUi

 

Compte- rendu de Monsieur Claude BERTHIER

 

Le PADD a été acté par la Communauté de Communes et le règlement proposé a été présenté et validé en commission.

Monsieur Xavier MARDELET salue le travail accompli et le temps passé par Messieurs Jean-Claude BAYARRI ET Claude BERTHIER sur ce dossier complexe.

 

Exposition de la seconde phase du PLUi (PADD) en mairie le vendredi 13 décembre et le mardi 17 décembre pendant les horaires d’ouverture de la mairie.

 

 

II.    TARIFS 2020  DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES DE BEAUVILLIERS  :

Après délibération, le Conseil Municipal  décide des tarifs de location de la salle des fêtes pour 2020 :

a)      LOCATION A DES PARTICULIERS

 

La journée :                                                    230 € + 40 € de chauffage

2 journées :                                                    350 € + 60 € de chauffage

Caution :                                                        1 000 €

Le chèque de caution est retourné 15 jours après la location

Réservation :                                                    50 €

Option :

• nettoyage de la salle des fêtes :         300 €  
• location de vaisselle :                           30 €    

 

b)      LOCATION A DES ASSOCIATIONS HORS COMMUNE

 

Le montant de la location est fixée à 75 € + 40 € de chauffage

 

c)      LOCATION A DES SOCIETES LOCALES POUR LEUR ASSEMBLEE GENERALE

 

Le montant de la location est fixée à 75 € + 40 € de chauffage

 

d)      LOCATION GRATUITE OU DEMI –TARIF DE LA SALLE DES FETES DE BEAUVILLIERS

 

La location est GRATUITE pour :

 

Ø  le vin d’honneur après union ou  baptême célébré  à Beauvilliers pour les habitants de la commune uniquement.

Dans ce cas, si le locataire souhaite réserver la salle pour toute la journée (de 9 h le matin à 9 h le lendemain) ou pour 2 jours, un demi-tarif  sera appliqué :

 

·         la journée à 115 € et 40 € de chauffage

·         deux journées à 175 € et 60 € de chauffage

 

Ø  les associations communales

 

e)      LOCATION DE LA SALLE DES FETES DE BEAUVILLIERS A DES SOCIETES COMMERCIALES (VENTES AU DEBALLAGE)

 

La journée :                                                    400 € + 80 € de chauffage

2 journées :                                                    600 € + 120 € de chauffage

Caution :                                                        1 000 €

Le chèque de caution est retourné 15 jours après la location

Réservation :                                                  50 €

Option :

• nettoyage de la salle des fêtes :         300 €  
• location de vaisselle :                           30 €  

 

 

 

III. TARIFS 2020 : CONCESSIONS CIMETIERE, JARDIN D’URNE FUNERAIRE ET DISPERSIONS DES CENDRES.

Après délibération, le conseil municipal approuve les tarifs suivants pour l’année 2020: 

·         CONCESSIONS CIMETIERE :

50 ans renouvelables :        360,00 €

30 ans renouvelables :        230,00 €

15 ans renouvelables :        150,00 €

·         JARDIN D’URNES FUNERAIRES :

50 ans renouvelables :         180,00  €

30 ans renouvelables :         115,00  €

15 ans renouvelables :           75,00  €

·         DISPERSIONS DES CENDRES AU JARDIN DU SOUVENIR :      50,00 €

Les plaques sont fournies gracieusement par la commune et l’inscription sur ces plaques est à la charge de la famille.

Monsieur Xavier MARDELET demande à ce qu’une procédure d’état d’abandon soit faite afin de retirer les concessions en très mauvais état.

 

IV. MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2020

Vu le C.G.C.T. et notamment l’article L 1612-1,

 

Le Conseil Municipal, après délibération autorise le maire, à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent du budget principal, budget poney club et SEA non compris les crédits afférents au remboursement de la dette et pour les dépenses pluriannuel incluses dans une autorisation de programme, les liquider et les mandater dans les limites des crédits de paiement prévus au titre de l’exercice par délibération d’ouverture d’autorisation de programme.

 

V.    PROPOSITION ACHAT PARCELLE SNCF.

 

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a fait une proposition  de 1 660 € HT.

Le Groupe NEXITY PROPERTY MANAGEMENT  en charge de ce dossier  pour le compte de la SNCF IMMOBILIER nous a fait une contre-proposition à 5 000€ HT.

Vu que cette parcelle étant entretenue par la commune depuis plus de 30 ans et du fait de sa localisation,

Après exposé du maire et délibération,

Le conseil décide de rester sur sa première proposition de prix à 1 660 € HT. 

 

VI. REPORT DE LA PRISE DE COMPETENCE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE AU  1^er JANVIER 2026

 

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) et notamment l’article 64 ;

 

Vu la loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes ;

 

Vu le II de l’article 5 du projet de loi sur l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, dispose que « toutes les délibérations prises avant le 1^er janvier 2020 dans les conditions requises au premier alinéa de l’article 1^er de la loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes ayant pour objet de s’opposer au transfert des compétences relatives à l’eau ou à l’assainissement, de l’une d’entre elles ou d’une partie d’entre elles ont pour effet de reporter le transfert de compétence au 1^er janvier 2026 » ;

 

Considérant que les conseils municipaux vont être renouvelés en mars 2020, et que les conseillers municipaux actuels ne peuvent s’engager sur une compétence aussi stratégique, et au vu des délais restreints pour un transfert à la Communauté de Communes Cœur de Beauce ;

 

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le rapport du maire,

 

DELIBERE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 

-          Demande un report de la compétence distribution d’eau potable au 1^er janvier 2026

-          Donne tous pouvoirs au Maire pour mener à bien cette décision

.Vote : 10 Pour, 1 Abstention

 

VII. INDEMNITE DU TRESORIER

 

Après délibération et conformément à l’arrêté ministériel du 16 décembre 1983, le Conseil Municipal décide de verser à Monsieur Serge RINGWALD, Trésorier de Voves et Orgères-en-Beauce les indemnités de Budget et de Conseil sur la base de 75% auquel il peut prétendre.

 

VIII.                  LOCATION JARDIN COMMUNAL

Monsieur le Maire propose de leur  relouer le jardin communal pour un montant de 50 € annuel. Un contrat de location sera établi pour une durée d’un an à savoir du 1^er janvier au 31 décembre 2020.

Après délibération, le conseil municipal accepte la  location du jardin au prix proposé et autorise monsieur le maire à signer le contrat de location et toutes les pièces relatives à ce sujet.

 

IX.  COLIS DES ANCIENS

 

Remise des colis aux anciens de la commune lors d’un goûter le jeudi 19 décembre à 15H00

19 colis

 

X.                ARBRE DE NOEL

 

Mardi 17 décembre à 19h15 (spectacle à 19h45)

Concours de décoration : maison

 

 

XI. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 

·         Téléthon

 

Dans chaque commune, une urne est mise à disposition  pour récupérer les dons

Des cyclistes passeront les récupérer le samedi 7 décembre à partir de 16h30.

 

·         Projets pour 2020 :

 

Arboretum

Des devis sont en cours.

 

Accès handicapés salle des fêtes

Demande de devis en cours et d’ici début d’année prochaine une demande de subvention sera faite lors d’un prochain conseil.

Cet ERP étant en 4^ème classe, le recours à l’architecte est obligatoire.

Il est proposé un accès handicapé par la porte d’entrée principale et la matérialisation au sol d’un emplacement handicapé à la salle des fêtes, cette proposition a été suggérée par la SOCOTEC.

Monsieur Guillaume DECORTE propose qu’un portail soit installé à la salle des fêtes côté rue de Paris afin de garantir la sécurité des personnes occupant la salle. Pour compléter cette intervention, une discussion génère une autre proposition de travaux :

Que la porte d’entrée actuelle soit réservée pour l’accès « technique » et que l’entrée principale se fasse directement dans la salle des fêtes avec une allée en enrobé allant du parking handicapé du city-stade jusqu’à la salle des fêtes.

Ces versions seront à valider avec l’architecte, des demandes de devis sont à réaliser.

 

·         Propriété de Monsieur Alain LIGER

Le dossier est toujours en cours :

Demande d’estimation, de prélèvements pour un diagnostic amiante et plomb sur les constructions en prévision de leur destruction et sur un chiffrage des démolitions (tributaires de ces analyses).

 

·         Etat de catastrophe naturelle

L’état de catastrophe naturelle a été demandé.

 

·         Mares de Vieil-Allonnes

Monsieur Jérôme QUILLOU demande des précisions sur l’évolution du dossier mare.

Les services du conseil régional vont être relancés.

 

·         Pigeons

Problèmes récurrents de l’amoncellement des déjections des pigeons au château d’eau.

Il est décidé de faire intervenir le lieutenant de Louveterie afin d’éradiquer ce problème.

 

·         Elections municipales

Rappel des dates importantes communiquées par la préfecture

7 février : date limite de demande d’inscriptions sur les listes électorales,

27 février : date limite de dépôt des candidatures à la préfecture.

 

Un tour de table est fait afin de connaître les intentions de chaque conseiller pour les prochaines élections municipales :

Monsieur Xavier MARDELET ne se représente pas.

Messieurs Jérôme LAMBERT et Jérôme QUILLOU sont encore indécis.

Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Thierry DODARD,  Serge BENIS se représentent.

 

Monsieur Xavier MARDELET propose une présentation des candidatures qui pour lui serait plus équitable pour tous les candidats sortants et entrants s’inscrivant en mairie : il précise qu’une première lettre pourrait être tirée au sort et à partir de cette première lettre que les candidats soient présentés sur le bulletin de vote en ordre alphabétique.(les sortants étant indiqués). Il conclue que la date du 21 février serait opportune.

 

·         Remerciements subvention

La Beauvilloise, Camp de Voves , Avenir d’Ymonville

 

 

·         Information sur le site de Beauvilliers

Monsieur Pascal JABLONKA présente le nombre important de consultations par article sur le site de Beauvilliers.

 

·         Bulletin municipal

La rédaction est en cours.