Conseil municipal
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- Écrit par Sylvain Collard
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Compte rendu sommaire de la séance du 20 octobre 2016
L’an deux mille seize, le jeudi 20 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.
Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Claude BERTHIER, Jérôme LAMBERT, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Jérôme QUILLOU, Pascal JABLONKA, Guillaume DECORTE, Franck PERRIOT, Serge BENIS.
Absent excusé : Monsieur Thierry DODARD
Secrétaire de séance : Monsieur Serge BENIS
Convocation : 12 octobre 2016
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
I. MARCHE DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A LA CREATION D’UN PONEY-CLUB
Monsieur le maire rappelle l’objet et les caractéristiques principales du marché :
Procédure de passation :
Procédure adaptée selon dispositions de l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016
Objet du marché et lieu d’exécution :
Création d’un Poney Club à Beauvilliers
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil Municipal décide :
De s’en remettre au choix de la commission d’ouverture des plis et de valider ainsi l’attribution du marché précité aux entreprises :
Ø Lot 1 VRD: SARL LE CLAINCHE pour un montant de 65 930.00 € HT,
Ø Lot 2 GROS-ŒUVRE : SARL LE CLAINCHE pour un montant de 23 419.00 € HT,
Ø Lot 3 CHARPENTE BARDAGE BOIS: SYSTEME WOLF SAS pour un montant de 38 214.00 € HT,
Ø Lot 4 COUVERTURE: SYSTEME WOLF SAS pour un montant de 20 012.00 € HT,
Ø Lot 5 PLOMBERIE : SANITHERM CONCEPT pour un montant de 4 413.48 € HT,
Ø Lot 6 COURANTS FORTS/ COURANTS FAIBLES: EGELEC pour un montant de 8 030 € HT
Ø Lot 7 PEINTURE : MAI ENTREPRISE SAS pour un montant de 5 900 € HT,
D’autoriser le maire à signer le marché avec les entreprises retenues et toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de l’exécution du marché et de l’opération.
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 1
II. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE DU PAYS DE BEAUCE 2015-2020.
Le Conseil Municipal sollicite pour la création du poney club une subvention du Conseil Régional du Centre Val de Loire dans le cadre du contrat régional de solidarité territoriale du pays de Beauce d’un montant de 35 863 €.
III. DEMANDE DU FONDS EPERON
Le Conseil Municipal sollicite pour la création du poney club une subvention au Fonds EPERON d’un montant de 41 835 €.
I. REMPLACEMENT DU PHOTOCOPIEUR :
Après examen des 4 propositions des sociétés pour le remnouvellement du photocopieur de la mairie, vu
Vu les tarifs de consommables et des prix d’achat, le conseil municipal décide à l’unanimité l’achat du photocopieur XEROX WORKCENTRE 7220i chez LBS pour un montant de 2 997 € HT.
IV. DIVERS
Etude de sécurité
Monsieur le maire présente le projet d’étude de sécurité proposé par le Conseil Départemental sur l’aménagement du bourg.
Une commission « étude de sécurité Bourg » sera prochainement installée.
Travaux 2017 :
Réfection du clocher et de la partie contigüe.
Accès PMR mairie:
ENQUETE PUBLIQUE
Enquête publique du 2 novembre au 2 décembre 2016 sur la demande présentée par SARL PORC BEAUCE en vue d’obtenir l’autorisation pour le regroupement, la modernisation et l’extension d’un élevage porcin sur le commune de Theuville et d’Allonnes.
Remerciements de versement de subvention
La Beauvilloise
L’harmonie de Voves
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Compte rendu sommaire de la séance du 22 septembre 2016
L’an deux mille seize, le jeudi 22 septembre à 18 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.
Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Claude BERTHIER, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Jérôme QUILLOU, Pascal JABLONKA, Thierry DODARD, Serge BENIS.
Absents excusés : Messieurs Jérôme LAMBERT, Franck PERRIOT, Guillaume DECORTE
Pouvoir :
Monsieur Guillaume DECORTE donne pouvoir à Monsieur Xavier MARDELET
Secrétaire de séance : Monsieur Serge BENIS
Convocation : 13 septembre 2016
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
I. ABROGATION DE LA DUP DU FORAGE DE MESANGEON
Suite à l’interconnexion d’eau potable, le captage n’étant plus utilisé depuis le 4 février 2015 pour l’alimentation en eau potable, le conseil municipal demande l’abrogation de la déclaration d’utilité publique rattachée à ce captage.
II. PRINCIPE D’ENGAGEMENT A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE
L’Agence technique départementale, présidée par Monsieur Albéric de Montgolfier, compte aujourd’hui 258 adhérents (communes, EPCI, syndicats). Elle intervient dans les domaines de l’eau (assainissement collectif et non collectif), de la voirie et plus récemment dans celui de l’instruction des autorisations du droit des sols, et ce notamment pour pallier le désengagement de l’Etat. Cette structure s’adapte donc aux besoins des territoires, et pourra, à compter de 2017, proposer la mise en œuvre de nouvelles missions (conseil financier, AMO en matière d’aménagement, de planification, …), ou proposer des évolutions sur les dispositifs actuels (ex : voirie).
Notre commune fait appel aux services de l’ATD dans les domaines suivants :
- VOIRIE
Afin de pouvoir planifier au mieux l’activité de l’ATD, de prévoir les investissements nécessaires, de pouvoir mieux répondre aux attentes des adhérents, mais aussi, le cas échéant, de laisser le temps aux structures communales et intercommunales de s’organiser suite aux évolutions territoriales et règlementaires, le Conseil d’administration propose un engagement de principe d’une durée de 4 ans, soit pour la période 2017-2020 .
Aussi, sur la base des éléments présentés dans ce rapport, je vous propose de bien vouloir en délibérer.
Après débat au sein du conseil municipal,
La commune DE BEAUVILLIERS décide :
- D’accepter un engagement de principe auprès de l’ATD sur la période 2017-2020 pour les missions auxquelles elle adhère déjà, et aux conditions exposées dans le rapport présenté (maintien des modalités de cotisation) à savoir : voirie
III. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE
Sur proposition du maire et après délibération, le Conseil Municipal décide d’ouvrir un poste d’adjoint technique 1ére classe.
IV. FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE
Monsieur le Maire présente le courrier de Monsieur le Président du Conseil Départemental sollicitant une participation de la commune au fonds d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.
V. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL 210
Afin d’inscrire une parcelle à l’état d’actif 2016 et en prévision des échanges de parcelles, il convient d’effectuer un virement de crédits sur le chapitre 041 (opération patrimoniale) :
· En dépense au compte 2111 OI (terrain nu) la somme de 20 000 €
· Et en recette au compte 1328 OI (autres) la somme de 20 000 €.
Après délibération, le conseil Municipal accepte cette décision modificative.
VI. DIVERS
· Accès internet pour le Hameau de Villereau par la BOUCLE LOCALE RADIO
Les antennes seront installées sur le Château d’eau par Chartres Métropole Innovation Numérique.
Une convention tripartite entre la commune, Eure-et-Loir Numérique et Chartres Métropole Innovation Numérique fera l’objet d’une délibération.
Une réunion publique aura lieu après l’installation.
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· Présentation du nouveau site Internet de Beauvilliers ouvert le 21 septembre réalisé par Monsieur Pascal JABLONKA.
· Tenue en mairie du rapport sur l’approbation du Schéma départemental d’aménagement et de gestion des eaux.
· Remerciements subventions :
Gais moissonneurs
Camp de Voves
· Invitation de Monsieur Claude BERTHIER à l’inauguration de l’exposition des MOF le samedi 22 octobre 2016 à 16h00 au Château des Vaux .
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