Compte rendu sommaire de la séance du 20 octobre 2016
L’an deux mille seize, le jeudi 20 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.
Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Claude BERTHIER, Jérôme LAMBERT, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Jérôme QUILLOU, Pascal JABLONKA, Guillaume DECORTE, Franck PERRIOT, Serge BENIS.
Absent excusé : Monsieur Thierry DODARD
Secrétaire de séance : Monsieur Serge BENIS
Convocation : 12 octobre 2016
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
I. MARCHE DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A LA CREATION D’UN PONEY-CLUB
Monsieur le maire rappelle l’objet et les caractéristiques principales du marché :
Procédure de passation :
Procédure adaptée selon dispositions de l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016
Objet du marché et lieu d’exécution :
Création d’un Poney Club à Beauvilliers
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil Municipal décide :
De s’en remettre au choix de la commission d’ouverture des plis et de valider ainsi l’attribution du marché précité aux entreprises :
Ø Lot 1 VRD: SARL LE CLAINCHE pour un montant de 65 930.00 € HT,
Ø Lot 2 GROS-ŒUVRE : SARL LE CLAINCHE pour un montant de 23 419.00 € HT,
Ø Lot 3 CHARPENTE BARDAGE BOIS: SYSTEME WOLF SAS pour un montant de 38 214.00 € HT,
Ø Lot 4 COUVERTURE: SYSTEME WOLF SAS pour un montant de 20 012.00 € HT,
Ø Lot 5 PLOMBERIE : SANITHERM CONCEPT pour un montant de 4 413.48 € HT,
Ø Lot 6 COURANTS FORTS/ COURANTS FAIBLES: EGELEC pour un montant de 8 030 € HT
Ø Lot 7 PEINTURE : MAI ENTREPRISE SAS pour un montant de 5 900 € HT,
D’autoriser le maire à signer le marché avec les entreprises retenues et toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de l’exécution du marché et de l’opération.
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 1
II. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE DU PAYS DE BEAUCE 2015-2020.
Le Conseil Municipal sollicite pour la création du poney club une subvention du Conseil Régional du Centre Val de Loire dans le cadre du contrat régional de solidarité territoriale du pays de Beauce d’un montant de 35 863 €.
III. DEMANDE DU FONDS EPERON
Le Conseil Municipal sollicite pour la création du poney club une subvention au Fonds EPERON d’un montant de 41 835 €.
I. REMPLACEMENT DU PHOTOCOPIEUR :
Après examen des 4 propositions des sociétés pour le remnouvellement du photocopieur de la mairie, vu
Vu les tarifs de consommables et des prix d’achat, le conseil municipal décide à l’unanimité l’achat du photocopieur XEROX WORKCENTRE 7220i chez LBS pour un montant de 2 997 € HT.
IV. DIVERS
Etude de sécurité
Monsieur le maire présente le projet d’étude de sécurité proposé par le Conseil Départemental sur l’aménagement du bourg.
Une commission « étude de sécurité Bourg » sera prochainement installée.
Travaux 2017 :
Réfection du clocher et de la partie contigüe.
Accès PMR mairie:
ENQUETE PUBLIQUE
Enquête publique du 2 novembre au 2 décembre 2016 sur la demande présentée par SARL PORC BEAUCE en vue d’obtenir l’autorisation pour le regroupement, la modernisation et l’extension d’un élevage porcin sur le commune de Theuville et d’Allonnes.
Remerciements de versement de subvention
La Beauvilloise
L’harmonie de Voves
