Compte rendu sommaire de la séance du 14 septembre 2017
L’an deux mille dix-sept, le jeudi 14 septembre 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.
Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Jérôme LAMBERT, Jérôme QUILLOU, Guillaume DECORTE, Thierry DODARD, Franck PERRIOT, Serge BENIS.
Absents excusés : Monsieur Xavier MARDELET, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Monsieur Pascal JABLONKA
Pouvoirs : Monsieur Xavier MARDELET donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI
Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Jérôme LAMBERT
Monsieur Pascal JABLONKA donne pouvoir à Monsieur Claude BERTHIER
Secrétaire de séance : Monsieur Jérôme LAMBERT
Convocation : 08 septembre 2017
Monsieur Jérôme QUILLOU est absent en début de séance et présent à compter de la délibération ayant pour objet l’adoption du rapport sur l’eau.
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
Lecture du message à l’attention du conseil municipal de Monsieur Xavier MARDELET :
« Ne pouvant participer au conseil municipal de jeudi, je vous adresse quelques remarques concernant la visite du village de Beauvilliers du dimanche 27 Août. En effet plusieurs personnes adhérentes à la Maison de la Beauce ayant participé à cette visite m'ont téléphoné pour me faire part de la qualité de la présentation de notre village et des explications pertinentes qui leur ont été données sur les différents sites visités. Tout cela dû notamment au personnel communal, à Julie Thirouin, à Claude Berthier et à Jean Claude Bayarri.
Bravo à tous, et merci pour la promotion de notre village.
Xavier Mardelet »
I. BUDGET PRIMITIF 2017 DU PONEY-CLUB
Le Conseil Municipal vote et adopte le budget primitif en équilibre du Poney-club :
Recettes et dépenses de fonctionnement : 21 700€
Recettes et dépenses d’investissement : 197 900 €
Vote : Pour : 9, Contre : 0,Abstention : 1
II. CoNVENTION ATD sur les autorisations d’URBANISME
Le conseil muncipal décide de reporter la délibération au prochain conseil.
III. adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC d’ALIMENTATION EN EAU POTABLE de l’année 2016.
Monsieur. le maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :
ü ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable,
ü DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération,
ü DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr,
ü DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA.
IV. LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL AU 2 RUE DE PARIS COTE RUE
Une candidature a été retenue par l’étude et Monsieur le Maire propose de louer le logement côté cour à Madame Colette VIVIEN.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte de louer le logement côté rue à Madame Colette VIVIEN et confie la rédaction des actes (bail, état des lieux,…) à l’Etude de Maîtres PIPEREL-BOUTEILLER et VELLARD et donne tout pouvoir au maire pour signer le bail et tous les documents se rapportant à cette affaire.
Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
V. FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT 2017
Monsieur le Maire fait part du courrier de Monsieur le Président du Conseil Général en date du 22 août 2017 sollicitant une participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement.
Vu que la commune de Beauvilliers n’a pas de logements sociaux sur son territoire,
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.
VI. FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE
Monsieur le Maire présente le courrier du 24 juillet 2017 de Monsieur le Président du Conseil Départemental sollicitant une participation de la commune au fonds d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.
VII. TRAVAUX DE RENOVATION DE LA FACADE SUD DE L’EGLISE DE BEAUVILLIERS
Monsieur le maire présente les devis des entreprises suivantes : LECLAINCHE, DENIZET, et TRUBERT
Après étude des devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis LE CLAINCHE pour un montant de 17 210 € HT soit 20 652 € TTC et donne pouvoir au maire pour signer ce devis.
VIII. TRAVAUX ACCESSIBILTE DE LA MAIRIE
Monsieur le Maire présente les devis de travaux d’accessibilité de la mairie comprenant la rampe d’accès des entreprises LECLAINCHE, DENIZET, et TRUBERT et la porte d’entrée edes
LORENOVE, REMY et TOURY
Après étude des devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis LE CLAINCHE pour un montant de 5 710 € HT et le devis REMY pour un montant de 2 429.65 € HT avec des charnières renforcées en sus et donne pouvoir au maire pour signer ces devis.
IX. DIVERS
Le taillage de la haie sur la ligne paris tours n’a pas été fait tout le long du chemin.
A voir avec la SNCF.
Boucle locale radio : La fibre va être installé au château d’eau avant la fin de l’année.
Les travaux sur l’antenne de Villereau effectué par SFR ont laissé la pelouse dans un état déplorable.
