Compte rendu sommaire de la séance du 27 juin 2017
L’an deux mille dix sept, le mardi 27 juin à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.
Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Xavier MARDELET, Jérôme LAMBERT, Jérôme QUILLOU, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA,, Franck PERRIOT, Serge BENIS
Absents excusés : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Monsieur Thierry DODARD
Pouvoirs :
Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Jérôme LAMBERT
Monsieur Thierry DODARD donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI
Secrétaire de séance : Monsieur Franck PERRIOT
Convocation : 21 juin 2017
Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
I. PROPOSITION DE BAIL RURAL A LONG TERME CESSIBLE HORS DU CADRE FAMILIAL ENTRE LA COMMUNE DE BEAUVILLIERS ET MME JULIE THIROUIN.
Monsieur le Maire présente et donne lecture de la proposition de bail rural à long terme cessible hors du cadre familial entre la commune de Beauvilliers et Madame Julie THIROUIN. près délibération, le Conseil Municipal :
· ACCEPTE de louer à Madame Julie THIROUIN l’ensemble immobilier désigné sur la proposition de bail à long terme cessible hors du cadre familial à compter du 1er juillet 2017 pour une durée de 18 ans renouvelable pour une durée de 9 ans
· CONFIE la rédaction des actes (bail, état des lieux,…) à l’Etude de Maîtres PIPEREL-BOUTEILLER et VELLARD,
· DONNE tout pouvoir au maire pour signer le bail et tous les documents se rapportant à cette affaire.
Vote :
Pour : 6
Contre : 4
Abstention : 1
II. INDEMNITES DU MAIRE
Le Maire expose qu'une circulaire préfectorale du 5 avril 2017 demande aux communes ayant visée l'indice brut terminal 1015 dans leurs délibérations indemnitaires de redélibérer en visant "l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique".
Après exposition des faits, cette affaire le concernant, Monsieur Jean-Claude BAYARRY sort de la salle du conseil et ne participent pas au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal vote au taux maximal de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 17 %
Le maire reprend la séance.
III. INDEMNITES DES ADJOINTS
Cette affaire les concernant, Messieurs Claude BERTHIER et Xavier MARDELET sortent de la salle du conseil et ne participent pas au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal vote au taux maximal de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 6.6 %
Les adjoints reprennent la séance.
IV. DIVERS
Ø Courrier de Monsieur SOUTARSON sollicitant le conseil pour installer un commerce ambulant derrière la mairie et les conditions tarifaires pour l’occupation de cet emplacement.
Le conseil donne son accord pour un emplacement situé à l’entrée du bourg à l’ancienne gare de Beauvilliers le vendredi 20 h à 22 h, le samedi de 12h à 16h et de 20 h à 22 h et le dimanche aux horaires 12h à 17 h sous réserve qu’il n’y ait aucunes nuisances (sonores, dépôts d’ordures, etc…).
Ø Visite de la commune le dimanche 27 août à 15 h dans le cadre des visites de villages en Beauce proposées par la maison de la Beauce.
Ø Inauguration du Poney-Club courant octobre
