COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 OCTOBRE 2020
L’an deux mille vingt, le mardi 13 octobre à 20 heures à la salle des fêtes, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 6 octobre 2020.
Date de convocation du conseil municipal : 6 octobre 2020
Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD, Madame Julie THIROUIN, Monsieur Michaël COUTURE.
Formant la majorité des membres en exercice
Absents excusés : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Monsieur Jérôme QUILLOU
Pouvoirs : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Claude BERTHIER
Monsieur Jérôme QUILLOU donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE
Nombre de Conseillers
- en exercice 11
- présents 9
- votants 11
Le secrétariat est assuré par : Monsieur Michaël COUTURE
Début de séance : 20 h 00 fin de séance : 22 h 05
- APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2020 :
Monsieur Michaël COUTURE fait part d’une erreur sur le nom d’un hameau dans le chapitre XXI « informations et questions diverses » paragraphe « thème abordé » : il faut lire Vieil-Allonnes à la place de Hombières.
Monsieur Claude BERTHIER précise que la remarque de Monsieur Jérôme QUILLOU rapporté dans le compte-rendu précédent sur le fait que les hameaux étaient délaissés portait sur les travaux d’investissement et non les travaux d’entretien réguliers réalisés par l’employé communal.
Le conseil municipal approuve à 11 voix pour le PV du conseil du 10 septembre 2020
- CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS est élue membre des commissions « aménagement du centre bourg » et « aménagement zone sud ».
Vote :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
- CONSULTATION DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE BEAUCE
Monsieur le Maire rappelle que le rapport complet du plan de mobilité simplifié a été transmis par mail aux conseillers à la date du 24 septembre 2020 et le plan de mobilité simplifié avec la convocation du 6 octobre 2020.
Ce plan de mobilité simplifié a été validé par le conseil communautaire Cœur de Beauce le 3 février 2020,
Après délibération,
Le conseil municipal approuve le plan de mobilité simplifié de la Communauté de Communes Cœur de Beauce.
Vote :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
- INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DES SOLS – CONVENTION AVEC EURE ET LOIR INGENIERIE
Vu que la convention actuelle arrive à échéance le 31 décembre 2020, Monsieur le maire propose de renouveler la convention avec ELI,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- approuve l’adhésion au service instruction des autorisations de droit des sols d’ELI avec instruction de l’ensemble des actes d’urbanisme suivant les options suivantes :
- option 2 « ELI assurera l’ensemble des déclarations préalables »,
- option « contrôle de chantier et constats des infractions »,
- autorise Monsieur le Maire à signer la convention,
- prévoit les crédits nécessaires au remboursement des frais engagés par ELI pour la réalisation de cette prestation et autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Vote :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
- AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA FOURRIERE DEPARTEMENTALE
Le Conseil Municipal s’engage pour l’année 2021 à conventionner de nouveau avec la fourrière départementale selon la grille tarifaire, soit un montant annuel de 339 €. (1€ x 339 habitants au 1er janvier 2020)
Vote :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
- AMENAGEMENT ZONE SUD
Compte rendu de la commission aménagement zone Sud du 17 septembre et 8 octobre dernier.
Monsieur Thierry DODARD informe le conseil de la tenue des ces réunions qui ont permis de prendre connaissance du projet, de débattre sur les différentes idées et propositions de chacun.
La commission propose au conseil :
Zone « arboretum » :
Le terrassement pour cette année qui comprend:
- La réalisation de 6 buttes de terres (en lieu des 3 buttes prévues à l’origine)
- La création d’un chemin en calcaire comme dans le projet initial d’environ 600 m de longueur et d’une largeur de 1.2 ou 1.3 m suivant les normes d’accès handicapés.
- La création d’un chemin engazonné
- L’engazonnement.
Les plantations débuteront fin d’année prochaine et pourront être étalées sur plusieurs années.
Un contrat d’entretien annuel sera aussi à l’étude.
Une réflexion sur l’arrosage et la réglementation pour les vélos et trotinettes est à mener.
Zone « allée le long des jardins »
La réalisation d’une allée en calcaire derrière les jardins privatifs allant de la rue de l’Arche au parking City stade d’une longueur d’environ 250 m et d’une largeur de 1.60 m.
Zone « entrée EST »
La création d’un sentier le long de la rue de l’Arche en arrondi permettant l’accès à la zone SUD.
Zone « prairie »
La création d’une zone de pâturage pour les poneys de 55m x 225 m entouré d’une clôture en bois avec un côté arrondi côté rue de l’arche le long de la zone « entrée EST ».
A ce sujet, il est proposé un bail (annuel, ou 3 6 9 à définir) afin d’amortir l’achat de la clôture.
Le conseil approuve ces propositions et des devis seront demandés.
- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Suite aux désignations par le conseil de membres de la commission communale, il a été retenu par la direction générale des Finances publiques 6 commissaires titulaires et 6 suppléants.
- CEE
Dans le cadre des certificats d’économies d’énergie, des devis concernant le changement de la chaudière du logement côté rue, de l’isolation et du changement des ouvrants des logements communaux et de l’ancienne école ont été demandés et seront étudiés en commission travaux
- Cérémonie du 11 novembre
L’organisation de la cérémonie dépendra de l’évolution de la réglementation.
A ce jour, il est prévu :
Départ devant la mairie,
Dépôt d’une gerbe au monument
Retour devant à la mairie.
Invitation de la population avec respect des gestes barrières et port du masque obligatoire.
- Cérémonie Hommage à Eric ARONDEAU
La cérémonie d’Hommage à Eric ARONDEAU a été célébrée samedi dernier le 10 octobre, le conseil municipal a reçu une invitation.
Une belle célébration dans l’église a eu lieu assistée de la chorale des parachutistes.
Dépôt de gerbes au cimetière par Monsieur Philippe VIGIER, Député d’Eure-et-loir, et Monsieur le Maire de Beauvilliers.
- Voie Verte
Monsieur le Maire a relancé le projet de voie verte entre Beauvilliers et Voves au Président de la CCCB.
- Mares
Réunion le jeudi 15 octobre à 10h en mairie avec Monsieur Benoît ALLARD du Conservatoire des Espaces Naturelles de la région centre, conseiller technique lors de l’aménagement des mares et Madame Julie GAMBIN de l’essence des jardins, maître d’œuvre des mares.
- Eglise
Monsieur Claude BERTHIER informe le conseil de la visite le vendredi 2 octobre dernier de Monsieur Stéphane LEVERT, co-responsable de la commission diocésaine d’art sacré d Évreux.
Messieurs Claude BERTHIER et Alain BOURGEOIS ont pu profiter ainsi d’une visite commentée très enrichissante de l’église et ont pu bénéficier d’explications sur chaque élément de l’église comme le retable datant du XVIIème siècle, élément remarquable et exceptionnel, le banc d’œuvre, le lutrin, l’arche (seule église du département a avoir encore une arche), etc…
Il sera proposé à Monsieur Stéphane LEVERT de revenir sur la commune lors d’une manifestation à l’église de Beauvilliers.
- Eoliennes
Monsieur Michaël COUTURE demande si une autre réunion avec JPEE est prévue en remplacement de celle annulée du 3 octobre dernier.
Monsieur le Maire l’informe qu’en raison de la COVID, JPEE a préféré annuler cette réunion qui sera remplacée par une exposition en mairie avec une mise à disposition d’un cahier et d’une adresse mail où les personnes pourront déposer leurs observations.
A ce jour, selon JPEE, des rendez-vous pourront avoir lieu par la suite.
Monsieur Michaël COUTURE souhaite être informé sur les projets éoliens sur la commune.
Monsieur le Maire répond qu’il y a 2 projets actuellement un sur Hombières porté par JPEE et un autre entre Mauloup, Vieil-Allonnes et Theuville porté par EDF Energie Renouvelable.
Monsieur Michaël COUTURE demande si une commission sécurité est prévue.
Il est retenu la date du jeudi 22 octobre à 18 heures.
Monsieur Pascal JABLONKA rappelle aux conseillers qu’il est en cours de rédaction du bulletin municipal et qu’il est preneur d’éventuels articles.
Le nettoyage du château d’eau aura lieu le vendredi 16 octobre.