Commune de Beauvilliers (28)
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comptes-rendus sommaires 2010

Comptes-rendus sommaires des procès verbaux des séances du Conseil Muncipal de l’année 2010

Articles de cette rubrique


SEANCE DU 14 DECEMBRE 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

lundi 31 janvier 2011 par Mairie
Compte-rendu sommaire de la Séance du 14 décembre 2010 L’an deux mille dix, le mardi 14 décembre 2010 à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire. Le compte-rendu de la séance précédente est (...) > suite


SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mercredi 22 décembre 2010 par Mairie
Compte rendu sommaire de la Séance du 9 novembre 2010 Ordinaire L’an deux mille dix, le mardi 9 novembre 2010 à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire. Etaient présents : Messieurs (...) > suite


SEANCE DU 5 OCTOBRE 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

lundi 18 octobre 2010 par Mairie
compte-rendu sommaire de la séance du 5 octobre 2010 > suite


SEANCE DU 23 JUIN 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mardi 14 septembre 2010 par Mairie
compter-rendu sommaire de la séance du 23 juin 2010 > suite


SEANCE DU 6 MAI 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mardi 14 septembre 2010 par Mairie
compte rendu sommaire de la séance du 6 mai 2010 > suite


SEANCE DU 1ER AVRIL 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mardi 14 septembre 2010 par Mairie
Compte-rendu sommaire de la séance du conseil municpal du 1er avril 2010 > suite


SEANCE DU 2 MARS 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mardi 14 septembre 2010 par Mairie
compte-rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 2 mars 2010 > suite


SEANCE DU 26 JANVIER 2010 (comptes-rendus sommaires 2010)

mardi 14 septembre 2010 par Mairie
1- Rappel du tarif de l’eau potable du 1er mai 2009 au 1er avril 2010 prix de l’eau : 1.25 € par mètre cube taxes : 0.487 € par mètre cube droit fixe : 9.50 € 2- Mise en place d’un échéancier de travaux pour le changement des compteurs d’eau dès 2010 3-Vote du nouveau tarif de l’eau dès le 1er avril (...) > suite


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