Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 28 FEVRIER 2012

vendredi 23 mars 2012 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la SEANCE DU 28 FEVRIER 2012

Ordinaire

L’an deux mille douze, le mardi 28 février à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Alain TAILLIEU, Jérôme LAMBERT, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU.

Absents excusés : Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Monsieur Claude CHAPPE,

Secrétaire de séance : Xavier MARDELET

Convocation 17 février 2012

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

Comité syndical du 21 février 2012 du SICTOM de la région d’Auneau : Points à retenir : Mise en place du nouveau marché de collecte avec la SEMAER :

• 2012 : enquête auprès des habitants, distribution des bacs OM pucés ;

• 2013 : année test : mise en place de la levée embarquée : facturation à blanc parallèlement à la facturation traditionnelle

• A partir de 2014 : mise en place de la tarification incitative (REMOI ou TEOMI)

Mise en place d’un programme d’animations « composteurs ».

I. CADENCE D’AMORTISSEMENT SUR LES RESEAUX D’EAU ET COMPTEURS D’EAU Après délibération, le Conseil Municipal fixe la cadence d’amortissement sur les travaux concernant :

• les compteurs à 10 ans

• le réseau d’eau à 40 ans.

II. AMORTISSEMENT DE L’ETUDE ACOUSTIQUE REALISEE EN 2011Monsieur le Maire rappel au conseil que l’étude acoustique réalisée en 2011 n’a pas été suivie de travaux et qu’il est nécessaire de fixer une cadence d’amortissement cette année.

Après délibération, le Conseil Municipal fixe la cadence d’amortissement de l’étude acoustique à 5 ans.


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