Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2011

jeudi 1er décembre 2011 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la Séance du 8 novembre 2011 Ordinaire

L’an deux mille onze, le mardi 8 novembre 2011 à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire. Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Messieurs Alain TAILLIEU, Jérôme LAMBERT, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU. Absent excusé : Monsieur Claude CHAPPE. Secrétaire de séance : Madame Marie-Bernadette PERRIOT Convocation du 2 novembre 2011 Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

• CCBV Conseil Communautaire du 13 octobre 2011 Compte-rendu succinct de Monsieur Xavier MARDELET

• Syndicat du Pays de Beauce Compte-rendu succinct de la séance du 21 octobre 2011 par Madame Marie-Bernadette PERRIOT : Thème : Schéma territorial de l’habitat.

• SICTOM Compte-rendu succinct de Monsieur Jérôme QUILLOU

I. CHEMINS RURAUX

Discussion sur les chemins ruraux.

II. REFLEXION SUR LES TARIFS ET LOYERS 2012

 Cimetière

 Logements communaux (loyer, travaux) :

III. TRAVAUX LOGEMENTS COMMUNAUX :

En projet : Réfection des deux salles de bains.

IV. Parcelle RFF

Comme il a été décidé au dernier conseil, un courrier a été envoyé à RFF pour proposer l’achat par la commune de la parcelle le long du TGV.

V. Taxe d’aménagement et versement pour sous densité

Monsieur le maire présente les nouvelles fiscalités d’urbanismes remplaçant les participations et taxes en cours, en particulier la PVR et la TLE. Un exposé succinct sur cette réforme sera présenté au prochain conseil

VI. Travaux changement des compteurs d’eau 2012

o Rappel des travaux réalisés : Villereau : environ 17 000 € TTC

Hombières : environ 14 600 € TTC

Bourg : environ 11 000 € TTC (47 compteurs)

Soit un total de 42 600 € TTC

o Travaux à prévoir 2012 :

Mauloup : 16 compteurs à remplacer : estimatif entre 18 000 € et 20 000 €

VII. DIVERS

  Téléthon

Samedi 3 novembre 2011 :

Marche organisée par la Beauvilloise à 9h30

Début d’après midi : passage des vélos

  Arbre de Noël

Le mardi 13 décembre Concours de décoration de sujets en bois.

  Colis des personnes âgées

Le mercredi 14 décembre à partir de 14 heures autour d’un goûter

  Divers

Interconnexion : Raccordement PRASVILLE – BEAUVILLIERS par VILLENEUVE courant novembre


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