Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 08 FEVRIER 2011

lundi 14 mars 2011 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la séance du 8 février 2011 Ordinaire

L’an deux mille onze, le mardi 8 février à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire. Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI , Xavier MARDELET, Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Messieurs Jérôme LAMBERT, Claude BERTHIER, Claude CHAPPE, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU. Absent excusé : Monsieur Alain TAILLIEU Secrétaire de séance : Claude BERTHIER Convocation 31 janvier 2011 Monsieur Alain TAILLIEU est en réunion du SICTOM.

Une minute de silence est observée à la mémoire de Monsieur Philippe LAMBERT, ancien Conseiller Municipal.

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

I. RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AVEC AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES

Monsieur le Maire présente le rapport de la commission d’appel d’offre convoquée ce matin,

concernant l’appel d’offre sur le changement de 25 lanternes d’éclairage public se situant dans les hameaux : 3 entreprises ont répondues.

Les 3 candidatures répondent à l’appel d’offre et au cahier des charges.

Après examen des devis, de l’avis de la commission d’appel d’offre et délibération, le Conseil Municipal choisie l’entreprise DHENNIN pour la réalisation des travaux d’un montant de 10 000 HT soit 11 960 € TTC.

II. OPERATIONS DE SECURITE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE SECURITE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE N°17 EN TRAVERSE DU BOURG DE BEAUVILLIERS AU TITRE DU FDAIC 2011.

Le Maire rappel au Conseil Municipal la demande de subvention « opération de sécurité » faite au Conseil Général au titre du FDAIC dans sa délibération n° 2010/36 du 14 décembre 2010 d’un montant de 1 280 € HT soit 1 530.88 € TTC concernant la réalisation de places de stationnement en quinconce sur la RD 17 en traverse du bourg.

Après délibération,

Afin d’éviter le stationnement « sauvage » sur les trottoirs en traverse du bourg sur la RD17 empêchant le passage des piétons,

le Conseil Municipal approuve le projet des travaux suivants :

• L’achat de 20 barrières pour un montant de 3 020 € HT soit 3 611.92 € TTC

Le montant total des travaux (barrières et places de stationnement) s’élève à 4 300 € HT soit 5 142.80 € TTC

Il sollicite à cet effet une subvention au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2011.

Le plan de financement de cette opération s’établit comme suit :

 Subvention départementale FDAIC 40% : 1 720 €

 Autofinancement : 3 422.80 € — TOTAL 5 142.80 € TTC

III. SUBVENTIONS 2011

Après délibération, le Conseil Municipal décide d’accorder les subventions aux organismes suivants :

La Beauvillloise 500.00€

Nautic Club Vovéen 70.00 €

US Voves 70.00 €

Tennis Club Vovéen 70.00 €

Judo Club Voves 70.00 €

Camp de Voves 70.00 €

Gais Moissonneurs 70.00 €

Arc en Ciel Vovéen 70.00 €

Harmonie municipale de Voves 70.00 €

ADMR (Association d’aide à domicile en milieu rural) 120.00 €

SADS (Service d’aide à domicile Schweitzer) 120.00 €

TOTAL 1 300.00€

IV. TARIF DE L’EAU Le Maire rappelle que le prix de l’eau est passé de 1.25 € à 1.30 €, et le droit fixe était resté à 9.50 € à compter du 1er avril 2010.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de laisser le tarif de l’eau à 1.30€ et le droit fixe à 9.50 €.

Les redevances FSIREP, Agence de Bassin et Communauté de Communes de la Beauce Vovéenne s’ajoutent.

V. DIVERS

Monsieur le Maire remercie Monsieur Pascal JABLONKA pour son travail sur le bulletin municipal. Monsieur Pascal JABLONKA informe le conseil municipal sur le nombre de visites en augmentation constante du site et sur le bulletin municipal feuilletable en ligne sur le site.

Une remise de la Médaille d’Honneur Agricole à Monsieur Christian CHARON aura lieu courant mars-avril.


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