Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 27 MARS 2008

mardi 14 septembre 2010 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la séance du 27 mars 2008

Lecture par Monsieur le Maire du message d’Olivier Marleix, secrétaire d’Etat à la Défense chargé des Anciens Combattants en hommage à Lazare Ponticelli, dernier poilu décédé à l’âge de 110 ans et aux 8.5 millions de soldats de la grande Guerre.

Une minute de silence est observée.

I. LOCATION LOGEMENT 2 RUE DE PARIS COTE COUR

Sur proposition du maire et après délibération, le Conseil Municipal décide de louer le logement sise 2 rue de Paris côté cour à compter du 1er mai 2008. Le montant du loyer s’élève à 520 €, charges non comprises.

III. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

Vu les articles 22, 23, 25 du code des marchés publics, Après élection au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, Sont élus : • Titulaires siégeant à la Commission d’Appel d’Offre :

Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire

Monsieur Xavier MARDELET, 1er Adjoint

Madame Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjointe

• Suppléants siégeant à la Commission d’Appel d’Offre :

Monsieur Claude CHAPPE

Monsieur Guillaume DECORTE

Monsieur Dominique LEMAIRE

IV. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES TRAVAUX

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission des travaux :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Xavier MARDELET, 1er Adjoint Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjointe Alain TAILLIEU Jérôme LAMBERT Claude BERTHIER Claude CHAPPE Guillaume DECORTE Pascal JABLONKA Dominique LEMAIRE Jérôme QUILLOU

V. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES CHEMINS, DES ROUTES ET DE LA SECURITE ROUTIERE

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission des chemins, des routes et de la sécurité routière :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Xavier MARDELET, 1er Adjoint Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjoint Alain TAILLIEU Jérôme LAMBERT Claude BERTHIER Claude CHAPPE Guillaume DECORTE Pascal JABLONKA Dominique LEMAIRE Jérôme QUILLOU

VI. ELECTION DES MEMBRES POUR L’ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission pour l’élaboration du carte communale :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Xavier MARDELET, 1er Adjoint Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjoint Alain TAILLIEU Jérôme LAMBERT Claude BERTHIER Claude CHAPPE Guillaume DECORTE Pascal JABLONKA Dominique LEMAIRE Jérôme QUILLOU

VII. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE L’URBANISME

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission de l’urbanisme :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Xavier MARDELET, 1er Adjoint Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjointe Pascal JABLONKA

VIII. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET COMMUNICATION

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission des affaires culturelles et de la communication :

Jean-Claude BAYARRI Jérôme LAMBERT Claude BERTHIER Pascal JABLONKA Jérôme QUILLOU

IX. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission des finances :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Xavier MARDELET, 1er Adjoint Marie-Bernadette PERRIOT, 2ème Adjoint Alain TAILLIEU Guillaume DECORTE Pascal JABLONKA Jérôme QUILLOU

X. ELECTION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNALE D’ACTION SOCIALE

Conformément à l’article 138 du code de la famille et de l’aide sociale, sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide :

De fixer à seize le nombre de membres composant le conseil d’administration du centre communal d’action sociale

Après élection, au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste. De désigner comme membres élus :

Jean-Claude BAYARRI Marie-Bernadette PERRIOT Claude BERTHIER Claude CHAPPE

XI. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE LA SALLE DES FETES

Après vote, sont élus membres siégeant à la commission de la salle des fêtes :

Jean-Claude BAYARRI, Maire Claude CHAPPE Pascal JABLONKA Dominique LEMAIRE

XII. CORRESPONDANT DEFENSE

Le Conseil Municipal désigne comme correspondant défense Monsieur Xavier MARDELET.

XIII. CORRESPONDANT ENVIRONNEMENT

Le Conseil Municipal désigne comme correspondant environnement Monsieur Claude BERTHIER.

XIV. INDEMNITE DES ADJOINTS

Vu l’arrêté n°08.001 de délégation du Maire aux adjoints en date du 18 mars 2008,

Conformément à l’article L2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales,

L’assemblée est amenée à fixer le taux d’indemnités des adjoints. Le barème varie en fonction du nombre de la population

Pour la commune de Beauvilliers dont le nombre d’habitants au dernier recensement de 1999 est de 261 habitants, le barème de référence se reportant à l’indice brut 1015 est le suivant :

Indemnité maximale : Moins de 500 habitants : 6.6% soit 246.92 brut soit 222.19 € net

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide d’accorder 82% de l’indemnité maximale pour chaque adjoint soit 5.41% (82% x 6.6%) de l’indice 1015.

XV. DIVERS

 Taxes foncières sur les éoliennes

Suite à la demande de Monsieur MARDELET, le maire informe le conseil que les taxes foncières sur les éoliennes ont rapportée à la commune en 2007, 6 297 €.


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