Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 20 OCTOBRE 2009

mardi 14 septembre 2010 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la séance du 20 octobre 2009

I. ETUDE DE SECURITE

Le Maire présente au Conseil Municipal l’étude réalisé par le cabinet d’étude GILSON concernant la pose d’un plateau et d’une chicane devant l’église. Des entreprises vont être consultées.

II. REHABILITATION DE LA LIGNE CHARTRES / ORLEANS

Dans le cadre de la réouverture aux voyageurs de la ligne SNCF Chartres / Voves,

Suite à la réunion avec les représentants de RFF et de la SNCF le 8 octobre 2009,

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il existe sur la commune trois passages à niveau (PN 23, PN 24 et PN 25) concernés par la réouverture de cette ligne et qu’il convient de se prononcer sur leur suppression ou non.

Après délibération, le Conseil Municipal donne un avis favorable sur la suppression des passages à niveau n° 23 et 24 et sur la conservation du passage à niveau n°25.

Vote : Pour : 7 Contre : 2 Abstention : 1

III. FACTURATION DE L’EAU POTABLE

Le Maire propose d’effectuer des relevés d’eau deux fois dans l’année au lieu d’une fois : Un relevé serait effectué au mois d’avril et un autre au mois d’octobre ce qui permettrait d’établir une analyse pertinente de consommation de l’eau chez les administrés entre la période d’hiver et la période d’été.

3 avantages : • Meilleur suivi de la consommation aussi bien pour l’administré que pour la commune ;

• Prévenir plus rapidement des fuites d’eau chez les particuliers ;

• Étaler la charge de l’eau aux administrés.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la proposition du maire pour deux facturations de l’eau avec relevé des compteurs dans l’année : une au mois d’avril et l’autre au mois d’octobre à compter de l’année 2010.

IV. EXTENSION D’UN DEPOT D’ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT A VOVES

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le dossier d’enquête publique au titre des installations classées concernant l’extension d’un dépôt d’artifices de divertissement de la société 8ème Art située à Voves, route de Genonville. Monsieur le maire précise que Monsieur le Préfet souhaite connaître l’avis du Conseil Municipal à ce sujet.

Après délibération, le Conseil Municipal donne un avis favorable sur la demande d’autorisation présentée.

Vote : Pour : 8 Contre : 1

V. TRAVAUX 2009

REFECTION DE LA MAIRIE • Réfection de la façade, • Remise aux normes électriques avec changement des radiateurs et de l’éclairage, • Divers travaux d’aménagement intérieur et extérieur • Réfection de la salle de conseil, de l’entrée et du couloir, • réfection toiture cabanon mairie • piquetage arrondi au dessus porte mairie • Garde corps

ACHAT DE 5 ABRI-VOYAGEURS et DALLES BETONS

Coût total travaux mairie et abribus : 76 352 € TTC Coût à la charge de la commune : 31 238 €

TRAVAUX CHÂTEAU EAU SUR 2008 ET 2009 Cout total travaux château eau : 82 724 € TTC

Subvention CG : 15 377€

Reserve parlementaire 10 000 €

FCTVA 2009 et 2010 12 807 €

Emprunt 40 000 €

Charges total à la charge de la commune 4 540 €

X. SUBVENTION

Après délibération, le conseil Municipal décide de verser une subvention de 35 € pour la Société Dunoise (cette subvention sera versée début 2010)

XI. DIVERS

Entretien de la Vallée verte

Entretien de la vallée réalisée par l’entreprise Christian SEGOUIN irréprochable. Le coût de la vallée restant élevé pour la commune, il est proposé de définir l’entretien chaque année.

Animations

• Novembre 2009 :

Théâtre en pièces : le souper à la salle des fêtes 14 novembre

Fête des Justes à Beauvilliers à 15 h le 22 novembre par le Sub’théatre dans le cadre des « chroniques rurales de notre temps »

Harmonie Municipale « les cuivres dans le vent » le 29 novembre

• Décembre 2009 :

Téléthon : le 5 décembre

Arbre de noël le vendredi 18 décembre



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