Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 30 MARS 2014

vendredi 4 avril 2014 par Mairie

L’an deux mille quatorze, le dimanche 30 mars à 10 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Jérôme LAMBERT, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Jérôme QUILLOU, Xavier MARDELET, Pascal JABLONKA, Guillaume DECORTE, Thierry DODARD, Franck PERRIOT, BENIS Serge.

Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume DECORTE

Convocation : 24 mars 2014

I. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Monsieur Guillaume DECORTE a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art L 2121-15 du CGCT).

II. ELECTION DU MAIRE

Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire invite le doyen des membres du Conseil Municipal à prendre la présidence de l’assemblée pour l’élection du maire.

Avant de procéder à l’élection du maire, Monsieur Jean-Claude BAYARRI donne lecture des articles L 2122 -1 à L 2122-7 qui indiquent les cas d’incompatibilité et le mode de scrutin pour les élections du maire et des adjoints.

Monsieur Jean-Claude BAYARRI rappelle qu’il n’y a pas d’obligation à passer dans l’isoloir mais le vote à bulletin secret est obligatoire. Il invite chaque conseiller à l’appel de son nom à venir retirer les bulletins de vote et l’enveloppe, à passer dans l’isoloir s’il le souhaite et à venir déposer son bulletin dans l’urne :

Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier Tour

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Monsieur Jean-Claude BAYARRI : 10 voix

Monsieur Xavier MARDELET : 1 voix

Monsieur Jean-Claude BAYARRI, ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire et accepte la fonction.

Monsieur Jean-Claude BAYARRI prend la présidence de la séance.

III. DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

L’effectif du Conseil Municipal de la commune de Beauvilliers étant de 11, le nombre maximal à ne pas dépasser est de 11 x 30% = 3.3 soit 3 adjoints.

Le Maire propose de fixer le nombre à 2.

Le Conseil Municipal par un vote à mains levées adopte à l’unanimité la proposition du Maire d’élire 2 adjoints.

IV. ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier tour

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Monsieur Xavier MARDELET : 10 voix

Monsieur Claude BERTHIER : 1 voix

Monsieur Xavier MARDELET, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé premier adjoint et accepte la fonction.

V. ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT

Premier tour

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Ont obtenu :

Monsieur Claude BERTHIER : 10 voix

Monsieur Jérôme LAMBERT : 1 voix

Monsieur Claude BERTHIER, ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint et accepte la fonction.

VI. REPRESENTATION COMMUNALE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Est désigné comme délégué titulaire Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire, comme délégué suppléant : -Monsieur Claude BERTHIER, deuxième adjoint.

VII. ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT SIEGEANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT ET DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION D’AUNEAU.

Le Conseil Municipal présentera au conseil communautaire ses deux délégués acceptant de siéger au SICTOM de la région d’Auneau : Monsieur Jérôme QUILLOU et Monsieur Serge BENIS

VIII. ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT SIEGEANT AU COMITE DU SYNDICAT DU PAYS DE BEAUCE.

Est élu délégué titulaire Monsieur Jean-Claude BAYARRI

Est élu suppléant Monsieur Franck PERRIOT

IX. ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT SIEGEANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES D’EURE-ET-LOIR

Est élu délégué titulaire Monsieur Xavier MARDELET

Est élu suppléant Monsieur Thierry DODARD

X. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE

Vu le nombre d’habitants de 314, Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide et avec effet au 30 mars 2014 de fixer le montant des indemnités maximales pour l’exercice effectif des fonctions de Maire soit : • 100 % du taux maximal de 17 % de l’indice 1015.


Accueil du site | Contact | Plan du site | Espace privé | Statistiques | visites : 58310

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site conseil municipal  Suivre la vie du site comptes-rendus sommaires  Suivre la vie du site compte-rendus sommaires 2014   ?

Site réalisé avec SPIP 1.9.2d + ALTERNATIVES

Creative Commons License