Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2013

jeudi 12 décembre 2013 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la Séance du 18 novembre 2013 Séance ordinaire

L’an deux mille treize, le lundi 18 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Alain TAILLIEU, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU.

Absents excusés : Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Monsieur Jérôme LAMBERT

Pouvoir : Madame Marie-Bernadette PERRIOT donne pouvoir à Monsieur Xavier MARDELET

Secrétaire de séance : Monsieur Claude BERTHIER

Convocation 12 novembre 2013

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

i. TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE RENFORCEMENT

 Projet d’éclairage public

Le conseil municipal demande au maire que l’éclairage des luminaires soient en lumière orangée et non blanche comme présentée dans le projet. Le maire précise qu’avec la lumière orangée, il y aura un éclairage discontinu sur la rue.

 Incident sur le chantier

Une partie de la tranchée principale réalisée par l’entreprise EXEAU TP s’est effondrée en face de l’église sur une longueur 160 m et sur une largeur de 50 cm environ. Le goudron était posé sur du sablon et en s’effondrant a provoqué une fuite d’eau sur la canalisation principale. Un collier a été mis en place.

Le maître d’œuvre doit chiffrer le montant de ces travaux non compris dans le marché initial.

 Déviation

Plusieurs constats :

 le non-respect des poids-lourds de la déviation PL mise en place par le Conseil Général,

 Rue des Acacias : La chaussée rendue glissante et boueuse due aux précipitations importantes et au croisement des véhicules sur cette portion de route le long du cimetière. Proposition de passage de la balayeuse par Monsieur Guillaume DECORTE vendredi prochain.

 Plaintes de riverains pour des dégradations (tuiles), le non respect des feux et du code de la route de certains usagers, ….

ii. DEMANDE DE PRÊT A LA CAISSE D’EPARGNE LOIRE-CENTRE SUR LES TRAVAUX DE RENFORCEMENT D’EAU POTABLE.

Vu les 3 offres de prêt reçues,

Vu que l’offre économiquement la plus avantageuse est celle de la Caisse d’Epargne,

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :

 Accepte l’offre de prêt proposée par la Caisse d’Epargne Loire-Centre sur le budget service des eaux et de l’assainissement d’un montant de 80 000 € à un taux fixe de 3.38 % sur une durée de 15 ans à amortissement constant et à échéances trimestrielles.

iii. DEMANDE DE PRÊT A LA CAISSE D’EPARGNE LOIRE-CENTRE SUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS.

Vu les 3 offres de prêt reçues,

Vu que l’offre économiquement la plus avantageuse est celle de la Caisse d’Epargne,

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :

 Accepte l’offre de prêt proposée par la Caisse d’Epargne Loire-Centre sur le budget service des eaux et de l’assainissement d’un montant de 180 000 € à un taux fixe de 3.38 % sur une durée de 15 ans à amortissement constant et à échéances trimestrielles.

iv. CREATION D’ UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE


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