Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 29 OCTOBRE 2013

lundi 2 décembre 2013 par Mairie

L’an deux mille treize, le mardi 29 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Messieurs Alain TAILLIEU, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU.

Absents excusés : Messieurs Jérôme LAMBERT, Pascal JABLONKA

Pouvoir : Monsieur Pascal JABLONKA donne pouvoir à Monsieur Jean-claude BAYARRI.

Secrétaire de séance : Monsieur Alain TAILLIEU

Convocation 22 octobre 2013

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

I. PROJET D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS 2014 SUR UNE PARTIE DE LA RUE DE PARIS (SECONDE TRANCHE)

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le projet d’enfouissement des réseaux aériens de distribution d’électricité, de télécommunications et d’éclairage public envisagé rue de Paris, et pour lequel la commune se propose de réaliser l’ensemble des terrassements à intervenir (tranchées, réfection, …).

En conséquence, après avoir délibéré, le Conseil Municipal

• Approuve la programmation du projet sur l’exercice 2014,

• Sollicite du Conseil Général une subvention équivalente à 40% des coûts relatifs aux installations de communications électroniques,

• S’engage à contribuer aux travaux d’éclairage public devant être réalisés par le SDE 28

• Autorise le Maire à signer la Convention à intervenir avec le Syndicat Départemental d’Energies d’Eure-et-Loir pour la réalisation des travaux de coordination.

II. AVENANT N°1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE AYANT POUR OBJET « CENTRE BOURG RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE »

Avenant n°1 modifiant le marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux complémentaires relatifs à :

• l’enfouissement du réseau France telecom,

• assurer la coactivité avec le SDE 28,

• établir un levé topographique de l’emprise des travaux.

Le nouveau montant représente un surcoût de 6 266 € HT du montant initial du marché.

Après délibération, le Conseil Municipal autorise le maire à signer l’avenant n°1 du marché de maîtrise d’œuvre ayant pour objet « centre bourg renforcement du réseau AEP ».

III. CONTRAT MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS CONCERNANT LES TRAVAUX « CENTRE BOURG RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE »

Monsieur le Maire présente le devis et le contrat de mission de coordination en matière de sécurité et de protection niveau 3 de Monsieur EMPEREUR Yannick concernant les travaux « centre bourg renforcement eau réseau AEP » tranche ferme pour un montant de 1 334 € HT soit 1 595.46 € TTC.

Après délibération, le Conseil Municipal autorise le maire à signer le devis et le contrat de mission de coordination en matière de sécurité et de protection.

IV. PRESENTATION DES PLANS ET DEVIS DES MARES.

Présentation du devis et des plans réalisés par le maître d’œuvre Madame Julie GAMBIN« l’Essence des Jardins »

V. DIVERS

• EGLISE

Présentation par Monsieur Claude BERTHIER de son dossier de restauration de l’Eglise.

Tous les premiers mercredis de chaque mois : Messieurs Claude BERTHIER et Alain BOURGEOIS réalisent un état des lieux de l’église suivi d’éventuels travaux.

• TABLEAU SAINT MARTIN

Proposition d’un nouveau tableau représentant Saint Martin réalisé par Monsieur Michel MANCEAU, originaire de Beauvilliers.


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