Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 29 AOUT 2013

lundi 23 septembre 2013 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la Séance du 29 août 2013

L’an deux mille treize, le jeudi 29 août à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire. Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Xavier MARDELET, Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Messieurs Alain TAILLIEU, Claude BERTHIER, Absents excusés : Messieurs Jérôme LAMBERT, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU, Guillaume DECORTE, Pascal JABLONKA Pouvoir : Monsieur Pascal JABLONKA donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI Monsieur Jérôme QUILLOU donne pouvoir à Monsieur Alain TAILLIEU Monsieur Jérôme LAMBERT donne pouvoir à Monsieur Xavier MARDELET Secrétaire de séance : Xavier MARDELET Convocation 27 août 2013 Le quorum n’ayant pas été atteint à l’ouverture de la séance du 27 août 2013, le Conseil conformément à la loi, délibèrera quelque soit le nombre de membres présents, Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

i. MARCHE DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU RENFORCEMENT AEP ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX.

Compte tenu :

• Du marché à procédure adaptée passée pour les travaux d’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication,

• Des 4 offres reçues pour ce lot unique au terme de la période de consultation,

• Du rapport d’analyse des offres,

• De l’avis de la commission d’ouverture des plis qui s’est réunie le vendredi 23 août 2013 et qui propose de retenir :

l’entreprise EXEAU TP pour un montant de 451 590.40 € HT,

Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le conseil Municipal décide

 De s’en remettre au choix de la commission d’ouverture des plis et de valider ainsi l’attribution du marché précité à l’entreprise EXEAU TP pour un montant de 451 490 € HT,

 D’autoriser le maire à signer le marché et toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de l’opération.

ii. FONDS D’AIDE AUX JEUNES 2013

Monsieur le Maire présente le courrier de Monsieur le Président du Conseil Général en date du 18 juillet 2013 sollicitant une participation de la commune au fonds d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans. Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.

iii. FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT 2013

Monsieur le Maire fait part du courrier de Monsieur le Président du Conseil Général en date du 15 juillet 2013 sollicitant une participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement. Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds

iv. Réhabilitation des mares communales.

Présentation de l’Avant Projet Sommaire qui doit être validé par le conseil municipal, la Région et le Conseil Général.

v. Projet de passage piètons à Hombières, Mauloup et Villereau,


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