Commune de Beauvilliers (28)

SEANCE DU 11 JANVIER 2013

jeudi 14 février 2013 par Mairie

Compte-rendu sommaire de la Séance du 10 janvier 2013 Séance ordinaire

L’an deux mille treize, le jeudi 10 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire.

Etaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Alain TAILLIEU, Jérôme LAMBERT, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Dominique LEMAIRE, Jérôme QUILLOU.

Absents excusés : Madame Marie-Bernadette PERRIOT, Messieurs Pascal JABLONKA, Claude CHAPPE,

Pouvoir : Monsieur Pascal JABLONKA donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI

Secrétaire de séance : Alain TAILLIEU

Convocation 03 janvier 2013

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

I. MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2013

Le Conseil Municipal, après délibération autorise le maire, à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

II. MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2013

Le Conseil Municipal, après délibération autorise le maire, à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent du budget du service de l’eau et de l’assainissement

III. TARIF DE L’EAU 2013

Le Maire rappelle que le prix de l’eau hors taxes a augmenté au 1er avril 2010 et est resté constant depuis cette date soit à 1.30 € HT et le droit fixe était resté à 9.50 € .

Après délibération, le Conseil Municipal décide de laisser le tarif de l’eau à 1.30€ et le droit fixe à 9.50 €. Les redevances FSIREP, Agence de Bassin et Communauté de Communes de la Beauce Vovéenne s’ajoutent.

IV. Compte-rendu commission d’ouverture des plis dans le cadre du marché public à procédure adaptée sur le renforcement du réseau d’eau potable.

6 offres ont été reçues dans les délais 0 hors délai

Conformément au règlement de consultation, 3 entreprises seront retenues et convoquées pour examen de leur proposition.

V. Modernisation de la ligne Chartres Voves :

Mise à disposition du public du dossier du 3 au 18 janvier 2013 en mairie. Des observations particulières à émettre peuvent être portées sur le registre d’enquête.

VI. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX

Lle Conseil Municipal décide des travaux d’enfouissement des réseaux et du changement du réseau d’eau potable dans le bourg de Beauvillliers en 2014 correspondant à la deuxième tranche de travaux.

VII. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013 : NOMINATION D’UN AGENT RECENSEUR ET D’UN COORDONNATEUR COMMUNAL

Le Conseil Municipal décide de nommer un agent recenseur, Monsieur Alain BOURGEOIS.

VIII. SUBVENTIONS 2013

Après délibération, le Conseil Municipal décide d’accorder les subventions aux organismes suivants :

• La Beauvillloise 500.00€

• Nautic Club Vovéen 70.00 €

• US Voves 70.00 €

• Tennis Club Vovéen 70.00 €

• Judo Club Voves 70.00 €

• Camp de Voves 70.00 €

• Gais Moissonneurs 70.00 €

• Arc en Ciel Vovéen 70.00 €

• Harmonie municipale de Voves 70.00 €

• ADMR(Association d’aide à domicile en milieu rural) 120.00 €

• SADS (Service d’aide à domicile Schweitzer) 120.00 €

• Avenir d’Ymonville 70.00 €

IX. PIECE DE THEATRE A BEAUVILLIERS

Dans le cadre des Scènes Euréliennes du Conseil Général d’Eure-et-Loir, la commune de Beauvilliers a été retenue pour la représentation d’une pièce de théâtre « Célimène et le Cardinal » de Jacques Rampal.

La pièce s’est jouée le 19 janvier à 20h30 à la salle des fêtes de Beauvilliers.


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